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IDCC 1788 Historique (abrogée)
Convention collective de travail du personnel d'éducation des établissements d'enseignement privés. En vigueur le 1er septembre 1991.
Champ d'application non encore extrait du texte intégral pour cette convention.
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Source : dump opendata officiel de la DILA (base KALI), licence ouverte Etalab. Voir le texte consolidé sur Légifrance. Une valeur absente ci-dessus signifie que l'extraction n'a pas encore été faite pour cette convention, jamais qu'elle a été estimée. Voir la méthodologie.
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